Les Crabières

Mentions légales et droits d’auteurs

Mentions légales

Préambule

Conformément à l’article 15 de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, le site a été déclaré auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL). Le site www.lescrabieres.com est déclaré à la CNIL sous le n°(000000). L’utilisateur déclare avoir pris connaissance des informations ci-dessous avant la visite du site. En choisissant d’accéder au site, l’utilisateur accepte expressément et irrévocablement, les termes ci-après.

Identification de l’éditeur et de l’hébergeur du site

  • Nom de l’entreprise : Les Crabières 
  • Forme juridique (SARL, SAS, etc.) : 
  • Adresse postale : Chemin des Fraîches, 22430 Erquy, France
  • Numéro de téléphone : 02 96 72 12 27
  • Adresse e-mail : contact@lescrabieres.com
  • Numéro de RCS : 807 919 873
  • Nom du directeur de la publication : Françoise et Bernard Le Marchand

Activité

  • Numéro de TVA intracommunautaire : [Numéro de TVA]

. Hébergement

  • Nom de l’hébergeur : OVH

. Propriété intellectuelle

  • Nous vous informons que toute reproduction ou représentation totale ou partielle, par quelque procédé que ce soit, de ce site, des logos, des images pouvant y figurer est interdite sans l’autorisation expresse des crabières. Toutes les marques mentionnées sur ce site sont des marques déposées par leurs auteurs. Les photos et illustrations de ce site n’ont aucun caractère contractuel. En cas d’éventuelles omissions, erreurs, corrections, nous vous remercions de nous en faire part en adressant un courrier électronique à l’adresse suivante :contact@lescrabieres.com

. Données personnelles

  • Conformément à la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Pour exercer ce droit, adressez-vous à [Adresse e-mail ou postale pour les demandes].

. Conditions d’utilisation

  • Les informations fournies sur lescrabieres.com le sont à titre informatif. L’exactitude, la complétude, l’actualité des informations diffusées ne sauraient être garanties.
  • Vous êtes seul responsable de l’utilisation du site lescrabieres.com et de ses contenus. Le site ne pourra être tenu responsable de tout usage non conforme aux normes des lois applicables, du site web ou de son contenu.

. Liens hypertextes

  • Ce site peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites. ils ne sont pas responsable des données et informations publiées sur ces sites externes.

. Cookies

  • Aucun cookies n’est nécessaires au bon fonctionnement du site web.


Droits d’auteurs

Le contenu de ce site, y compris les textes, les graphiques, les images, les vidéos et tous autres matériaux, est protégé par le droit d’auteur, conformément aux dispositions légales en vigueur. Tous les droits sont réservés.


Aucune partie de ce site ne peut être reproduite, téléchargée, copiée, enregistrée, utilisée, modifiée, redistribuée, vendue ou exploitée de quelque manière que ce soit sans l’autorisation écrite préalable de OTERQUY -A LAMOUREUX , à l’office du tourisme du Cap d’Erquy et à @cookiebox-bzh (vidéo). Cette interdiction couvre également les techniques de scrapping, d’aspiration automatique de données, ou toute autre exploitation du contenu du site.


Les logos, marques et marques de services qui apparaissent sur ce site sont la propriété de [Nom de ton entreprise] ou de leurs propriétaires respectifs et sont également protégés par le droit de la propriété intellectuelle. L’usage non autorisé de ces marques est strictement interdit.


En accédant à ce site, vous reconnaissez respecter les droits de propriété intellectuelle existants ainsi que les lois en vigueur concernant les droits d’auteur.


Pour toute demande d’utilisation ou de reproduction de matériel protégé par le droit d’auteur figurant sur ce site, veuillez nous contacter à [adresse email].